BR-CO-13 : Total HT incohérent avec les remises et frais

Le total hors taxe (BT-109) doit égaler la somme des lignes, moins les remises, plus les frais de niveau document.

Texte officiel

[BR-CO-13]-Invoice total amount without VAT (BT-109) = Σ Invoice line net amount (BT-131) - Sum of allowances on document level (BT-107) + Sum of charges on document level (BT-108).

Source : EN 16931 CII 1.3.17 (CEN/TC 434) — Schematron, le fichier exécuté par le validateur.

Ce que vérifie la règle

Le total hors taxe se déduit du total des lignes en retirant les remises accordées sur l'ensemble de la facture (BT-107) et en ajoutant les frais facturés au niveau du document (BT-108). Les remises de ligne, elles, sont déjà comprises dans le montant net de chaque ligne.

Termes concernés : BT-109, BT-106, BT-107, BT-108.

Causes fréquentes

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