BR-CO-14 : Total de TVA différent de la ventilation par taux
Le total de TVA (BT-110) doit égaler la somme des montants de TVA de chaque taux de la ventilation (BT-117).
Texte officiel
[BR-CO-14]-Invoice total VAT amount (BT-110) = Σ VAT category tax amount (BT-117).
Source : EN 16931 CII 1.3.17 (CEN/TC 434) — Schematron, le fichier exécuté par le validateur.
Ce que vérifie la règle
La facture ventile la TVA par catégorie et par taux (groupe BG-23). Le total de TVA du document n'est que la somme de ces montants : il ne se calcule pas ligne par ligne.
Termes concernés : BT-110, BT-117, BG-23.
Causes fréquentes
- Le total de TVA est obtenu en additionnant la TVA de chaque ligne, arrondie ligne par ligne.
- Un taux a été oublié dans la ventilation.
Corriger
- Calculer la TVA de chaque taux sur sa base totale, puis additionner ces montants.
- POST /v1/generate calcule ces totaux à partir des lignes : l'entrée n'en contient aucun.